Juridique

Petit Guide à connaitre des grossièretés au travail

Les gros mots c’est mal, mais au boulot c’est fortement déconseillé vous vous en doutez ! Voici un petit guide à suivre ou pas… des grossièretés au travail. A consommer sans modération

 

 « Con » Vieux, petit ou gros

Saviez-vous qu’un salarié qui traite son patron de vieux, petit ou gros con ne risque pas forcément un licenciement. Il est plus toléré d’utiliser ce terme pour son patron à Lyon et Aix en Provence qu’à Angers. Ne riez pas, ce n’est pas moi qui le dit ce sont les tribunaux. Pour la Cour d’Appel de Dijon par exemple, « est dépourvu de cause réelle et sérieuse de licenciement », un salarié ayant affirmé qu’il travaillait dans une « Boite de cons ». CA Dijon, 28 Septembre 1999 Numéro JurisData : 1999-044235
A Angers par contre on ne rigole pas, injurier son employeur de la sorte constitue une faute si grave que c’est aurevoir et sans préavis. A Lyon, on est assez mitigé. Pour la Cour d’Appel, « Les propos injurieux tenus par un salarié vis-à-vis de son employeur, le traitant respectivement de petit et gros con ne sont pas admissibles dans le cadre d’une relation de travail où la maitrise du langage doit être de règle. Toutefois, eu égard de leur banalité, les mots employés dans un contexte d’hostilité ne peuvent caractériser une faute grave ». CA Lyon, 12 Octobre 2006 Numéro JurisData : 2006-321468. Nos équipes travaillent encore sur le sens du rendu. Trêve de plaisanterie, à Lyon on ne sait pas sur quel pied danser.

 

« Merde, chier, emmerder »

Là encore, faites attention à la géographie de votre lieu de travail ou vous risqueriez d’être surpris.
A Orléans ou Agen affubler son boss de « merde », et c’est le licenciement assuré. Si vous travaillez à Rouen, vous pouvez être un peu plus serein. Pour la Cour d’Appel de Rouen qualifier son supérieur de « gros tas de merde », « ne saurait constituer une faute grave ou une cause réelle et sérieuse pour le licenciement d’un salarié. » CA Rouen, 25 Juin 2002 Numéro JurisData : 2002-191660. Détente ces normands ! En réalité, il faut ici prendre en compte le comportement du supérieur vis-à-vis du salarié. Si ce dernier est remplis de mépris alors il mérite les termes employés à son égard. Si ce n’est pas le cas alors vous méritez la porte.

 

« Vous faire foutre »

Bon là, c’est carrément la Cour de Cassation qui s’en mêle. Et dans l’ensemble, le juron est plutôt bien accueilli. Dans aucun cas, un arrêt de la CC a jugé ce type de propos assez injurieux pour être synonyme de licenciement. Que cela ne vous donne pas des idées… Exception faite pour la Cour d’Appel de Nîmes qui juge ces propos comme assez outrageant pour « constituer une violation essentielle du contrat de travail et justifier une rupture justifiée du contrat de travail ». CA Nîmes, 8 Novembre 2006 Numéro JurisData : 2006-332438.

 

« Salaud, Salope »

On passe au hardcore, autant vous dire tout de suite que l’indulgence n’est plus de mise. Peu importe le lieu où vous travaillez c’est tolérance zéro. Toutes les Cours D’Appel en France ayant statué sur la question condamnent ce type d’injures et estiment qu’il s’agit d’un acte suffisamment grave pour justifier un licenciement pour faute grave. La petite blague au collègue ou à la collègue, vaut mieux éviter…

 

Les propos de nature homophobes, sexistes, racistes ou stigmatisant le handicap

Trêve de plaisanterie, ce genre de propos n’a absolument pas sa place en entreprise. Un certain nombre de Cour D’Appel sont intervenues pour des faits de ce type. Et les peines encourues vont beaucoup plus loin qu’un simple licenciement. Pour des propos racistes par exemple, si l’infraction est publique, l’auteur encourt jusqu’à 6 mois d’emprisonnement et 22500 € d’amende.

 

Bref l’utilisation des gros mots, faut avouer qu’on adore ça mais ça reste fortement déconseillée dans le monde du travail. Alors si l’envie vous prend, faites comme nous, chez HR Voice on adore se promener dans les bureaux avec notre balle anti-stress qu’on a tous torturé. Ou sinon vous avez la bonne vieille méthode de mamie de serrer les dents puis de respirer bien fort.

La Rédaction

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